Jean-Paul Picot


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Picot (Jean-Paul, Marie)
notaire honoraire à la résidence de Lyon, président honoraire de la chambre départementale des notaires du Rhône ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: PICOT (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
ILE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: PICOT Jean-Paul
Etienne
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
JORFTEXT000019478256(source JORF)
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Picot (Jean-Paul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Decieux, Gérard Favre, Jean-Paul Picot, Philippe Rambaud et Florent Picot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000275433(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 200718/01/2007
De: Picot (Jean-Paul, Etienne)
restaurateur ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Picot (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Jean-Paul Picot
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266(source JORF)
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Picot (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Picot (Jean-Paul, Etienne)
ancien délégué d'un Conseil supérieur des Français de l'étranger (Etats-Unis) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Picot (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Picot (Jean-Paul)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000200121(source JORF)
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Picot (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Togo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.